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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINS DE SURGERES
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Fleurs d'Aunis Moulins de Surgères
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fleurs d'Aunis Moulins de Surgères
S.A. MOULINS DE SURGERES

Numéro de dépôt :
99776613
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque Fleurs d'Aunis Moulins de Surgères

Déposée le 18 février 1999 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DE SURGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fleurs d'Aunis Moulins de Surgères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS DE SURGERES domicilié(e) 17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 156 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BESSON Michel (Président D.G.) S.A. Les Moulins de SURGERES - France.

La marque Fleurs d'Aunis Moulins de Surgères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776613.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleurs d'Aunis Moulins de Surgères est expirée depuis le 18 février 2009.

MOULINS DE SURGERES a également déposé les autres marques suivantes : M LES MEUNIERS DU LITTORAL , FLEUR D'AUNIS LA FROMENTINE , FLEUR D'AUNIS


S.A. MOULINS DE SURGERES - 17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - France - SIREN 393156666


Monsieur BESSON Michel (Président D.G.) S.A. Les Moulins de SURGERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir.